Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes CGV régissent les relations entre Bertrand Le Roy, entrepreneur individuel, SIRET 131302655, et le client.

Article 2 – Prix

Les prix sont indiqués en euros HT. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les tarifs sont révisables à tout moment, le prix applicable étant celui en vigueur au jour de la commande.

Article 3 – Paiement

Le paiement est exigible à réception de la facture, sauf accord contraire. Tout retard de paiement entraîne des pénalités au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.

Article 4 – Exécution

Les prestations sont exécutées dans les délais convenus lors de l'acceptation du devis.

Article 5 - Prix, livraison, paiement et droit de rétractation

Les prix applicables sont ceux mentionnés sur le site le jour de la date de commande. Les prix des produits proposés peuvent changer à tout moment, ce qui n'affecte pas les commandes déjà effectuées.

Par la nature des produits proposés, les délais d'expédition peuvent varier. Le client peut demander l'annulation d'une commande à tout moment avant son expédition ou dans les 14 jours suivant la commande.